Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALEODECOUVERTES FOSSILES D ARDECHE ET D AILLEURS
M. Bernard Riou
M. Mehdi Bennourine
Mlle Emmanuelle Riou

Numéro de dépôt :
3912820
Date de dépôt :
13/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/04/2022
PALEODECOUVERTES FOSSILES D ARDECHE ET D AILLEURS de Bernard Riou

Présentation de la marque PALEODECOUVERTES FOSSILES D ARDECHE ET D AILLEURS

Déposée le 13 avril 2012 par monsieur Bernard Riou, monsieur Mehdi Bennourine, mademoiselle Emmanuelle Riou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PALEODECOUVERTES FOSSILES D ARDECHE ET D AILLEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Les déposants sont monsieur Bernard Riou domicilié(e) Les acacias, Rondette - 07250 - Rompon - France, monsieur Mehdi Bennourine domicilié(e) 359 Chemin de la Roche - 07210 - Alissas - France, mademoiselle Emmanuelle Riou domicilié(e) Les acacias, Quartier Rondette - 07250 - ROMPON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Emmanuelle Riou domicilié(e) Les acacias, Quartier Rondette - 07250 - ROMPON - France.

La marque PALEODECOUVERTES FOSSILES D ARDECHE ET D AILLEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912820.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALEODECOUVERTES FOSSILES D ARDECHE ET D AILLEURS est expirée depuis le 13 avril 2022.


M. Bernard Riou - Les acacias, Rondette - 07250 - Rompon - France

M. Mehdi Bennourine - 359 Chemin de la Roche - 07210 - Alissas - France

Mlle Emmanuelle Riou - Les acacias, Quartier Rondette - 07250 - ROMPON - France


Mlle Emmanuelle Riou - Les acacias, Quartier Rondette - 07250 - ROMPON - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.