Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Domaine d'Auriac
Bernard RIGAUDIS - Le Domaine d'AURIAC, SAS

Numéro de dépôt :
4287842
Date de dépôt :
18/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/07/2026
Le Domaine d\'Auriac de Bernard RIGAUDIS - Le Domaine d\'AURIAC

Présentation de la marque Le Domaine d'Auriac

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Bernard RIGAUDIS - Le Domaine d'AURIAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Domaine d'Auriac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Bernard RIGAUDIS - Le Domaine d'AURIAC domicilié(e) Route de Saint Hillaire, Domaine d'Auriac - 11000 - CARCASSONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 211 425 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Renaud MIRALLES domicilié(e) le triade III, 215 rue samuel morse - 34965 - montpellier - France.

La marque Le Domaine d'Auriac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4287842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Domaine d'Auriac arrivera à expiration en date du 18 juillet 2026.

Bernard RIGAUDIS - Le Domaine d'AURIAC a également déposé les autres marques suivantes : LE BISTROT D AURIAC


Bernard RIGAUDIS - Le Domaine d'AURIAC, SAS - Route de Saint Hillaire, Domaine d'Auriac - 11000 - CARCASSONNE - France - SIREN 331211425


M. Renaud MIRALLES - le triade III, 215 rue samuel morse - 34965 - montpellier - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Organisation de séminaires ;

Services de bars, services de restaurants, services hôteliers, location temporaire de salles.