Déposée par voie électronique le 27 août 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERNARD RICHARDS MANUFACTURE BRM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ART CAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-38 du 18 septembre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERNARD RICHARDS MANUFACTURE BRM domicilié(e) ZA LES AULNAIES, 2 IMPASSE DE L'AUBETTE - 95420 - MAGNY EN VEXIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 455 495 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD RICHARDS MANUFACTURE BRM, M. BERNARD RICHARDS domicilié(e) ZA LES AULNAIES, 2 IMPASSE DE L'AUBETTE - 95420 - MAGNY EN VEXIN - France.
La marque ART CAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4205635.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BERNARD RICHARDS MANUFACTURE BRM, SARL - ZA LES AULNAIES, 2 IMPASSE DE L'AUBETTE - 95420 - MAGNY EN VEXIN - France - SIREN 339455495
BERNARD RICHARDS MANUFACTURE BRM, M. BERNARD RICHARDS - ZA LES AULNAIES, 2 IMPASSE DE L'AUBETTE - 95420 - MAGNY EN VEXIN - France
Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38
Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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