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Marques déposées par monsieur Bernard RICHARD
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Les plats du soleil
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les plats du soleil
Monsieur Bernard RICHARD

Numéro de dépôt :
3287012
Date de dépôt :
21/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
21/04/2014
Les plats du soleil de Bernard RICHARD

Présentation de la marque Les plats du soleil

Déposée le 21 avril 2004 par monsieur Bernard RICHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Les plats du soleil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est monsieur Bernard RICHARD domicilié(e) 56 Avenue Aristide Briand,31400 TOULOUSE - 31400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard RICHARD LES PLATS DU SOLEIL domicilié(e) 56 Avenue Aristide Briand,31400 TOULOUSE - 31400 - France.

La marque Les plats du soleil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les plats du soleil est expirée depuis le 21 avril 2014.


Monsieur Bernard RICHARD - 56 Avenue Aristide Briand,31400 TOULOUSE - 31400 - France


Monsieur Bernard RICHARD LES PLATS DU SOLEIL - 56 Avenue Aristide Briand,31400 TOULOUSE - 31400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Viande, poisson, volaille te gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; charcuteries ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées ou lait prédomine.