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Marques déposées par Bernard REVEILLAS
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DOMAINE DES HAUTES LAUSSES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES HAUTES LAUSSES
Bernard REVEILLAS

Numéro de dépôt :
3164337
Date de dépôt :
07/05/2002
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
07/05/2012
DOMAINE DES HAUTES LAUSSES de Bernard REVEILLAS

Présentation de la marque DOMAINE DES HAUTES LAUSSES

Déposée le 7 mai 2002 par Bernard REVEILLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « DOMAINE DES HAUTES LAUSSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.

Le déposant est Bernard REVEILLAS domicilié(e) 3, chemin du Moulin d'Abram,34370 CREISSAN - 34370 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard REVEILLAS domicilié(e) 3, chemin du Moulin d'Abram,34370 CREISSAN - 34370 - France.

La marque DOMAINE DES HAUTES LAUSSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES HAUTES LAUSSES est expirée depuis le 7 mai 2012.


Bernard REVEILLAS - 3, chemin du Moulin d'Abram,34370 CREISSAN - 34370 - France


Bernard REVEILLAS - 3, chemin du Moulin d'Abram,34370 CREISSAN - 34370 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-43

Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25

Vin (vins de pays et A.O.C.)