Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CONFITURE ARDECHOISE
Numéro de dépôt :
1096647
Date de dépôt :
27/10/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Aubenas
Présentation de la marque CONFITURE ARDECHOISE
Déposée le 27 octobre 1978 par monsieur Bernard REQUEDAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Aubenas), la marque française « CONFITURE ARDECHOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CONFITURE ARDECHOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1096647.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CONFITURE ARDECHOISE est expirée depuis le 27 octobre 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-051