Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRIVILEGE OCCASIONS
BERNARD René

Numéro de dépôt :
94542245
Date de dépôt :
25/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2004

Présentation de la marque PRIVILEGE OCCASIONS

Déposée le 25 octobre 1994 par BERNARD René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRIVILEGE OCCASIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Le déposant est BERNARD René, domicilié(e) 1, Rue des Pièces Franches, 85180 LE CHATEAU D'OLONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur René BERNARD - France.

La marque PRIVILEGE OCCASIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIVILEGE OCCASIONS est expirée depuis le 25 octobre 2004.

BERNARD René a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LARDIERE , PRIVILEGE BROKERAGE INTERNATIONAL , CONTRAST , PRIVILEGE VACANCES , THE SILK ROAD RACE , CHATEAU DES CORREAUX , CHATEAU LARDIERE , CHATEAU DOUCE RENAISSANCE


BERNARD René - 1, Rue des Pièces Franches, 85180 LE CHATEAU D'OLONNE - France


Monsieur René BERNARD - France


Inscription le 8 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368057 - Publication au BOPI 2003-04-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-21

Inscription le 21 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315769 - Publication au BOPI 2001-02-21

Inscription le 8 avril 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°368056 - Publication au BOPI 2003-04-08

Inscription le 2 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°326157 - Publication au BOPI 2001-07-02

Inscription le 12 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325094 - Publication au BOPI 2001-06-12

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

Appareils & instruments nautiques Véhicules par eau Vêtements Publicité, Gestion des affaires commerciales Service de transport Locations bateaux & tourisme

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.