Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur BERNARD Remi
/
MOOVELEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOOVELEC
M. BERNARD Remi, Agissant pour le compte de la société SAS MOOVELEC DISTRIBUTION en cours de formation

Numéro de dépôt :
4075267
Date de dépôt :
11/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/03/2024
MOOVELEC de BERNARD Remi

Présentation de la marque MOOVELEC

Déposée le 11 mars 2014 par monsieur BERNARD Remi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MOOVELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est monsieur BERNARD Remi domicilié(e) 7 CHEMIN DE PREILHAN - 11590 - CUXAC D'AUDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS MOOVELEC Distribution, M. BERNARD Remi domicilié(e) ZI PLAISANCE, 16 Avenue Du Champs De Mars - 11100 - NARBONNE - France.

La marque MOOVELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4075267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOOVELEC est expirée depuis le 11 mars 2024.


M. BERNARD Remi, Agissant pour le compte de la société SAS MOOVELEC DISTRIBUTION en cours de formation - 7 CHEMIN DE PREILHAN - 11590 - CUXAC D'AUDE - France


SAS MOOVELEC Distribution, M. BERNARD Remi - ZI PLAISANCE, 16 Avenue Du Champs De Mars - 11100 - NARBONNE - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Inscription le 18 décembre 2014 - Rejet partiel n°638896 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-18

Enregistrement avec modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; lampes de poche ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Emballage et entreposage de marchandises ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits).