Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Climatic
Numéro de dépôt :
1758924
Date de dépôt :
04/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/06/2001
Présentation de la marque Climatic
Déposée le 4 juin 1991 par Bernard PUICHAFFRAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Climatic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Climatic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1758924.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Climatic est expirée depuis le 4 juin 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-10