Marque enregistrée - Marque en vigueur

La conduite agro-alternative
BERNARD PRODUCTIONS VEGETALES

Numéro de dépôt :
4471838
Date de dépôt :
25/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/07/2028
La conduite agro-alternative de BERNARD PRODUCTIONS VEGETALES

Présentation de la marque La conduite agro-alternative

Déposée par voie électronique le 25 juillet 2018 par BERNARD PRODUCTIONS VEGETALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La conduite agro-alternative » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-33 du 17 août 2018.

Le déposant est BERNARD PRODUCTIONS VEGETALES domicilié(e) 179 route de Trévoux - 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD PRODUCTIONS VEGETALES, Monsieur Sylvain VACHON domicilié(e) 179 route de Trévoux - 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY - France.

La marque La conduite agro-alternative a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4471838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La conduite agro-alternative arrivera à expiration en date du 25 juillet 2028.

BERNARD PRODUCTIONS VEGETALES a également déposé les autres marques suivantes : , Dynam'in , DYNAM IN LA CONDUITE AGRO-ALTERNATIVE , fertitec'n , Ferme Dynam'in


BERNARD PRODUCTIONS VEGETALES - 179 route de Trévoux - 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY - France


BERNARD PRODUCTIONS VEGETALES, Monsieur Sylvain VACHON - 179 route de Trévoux - 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY - France


Publication - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.