Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BERNARD PRODUCTIONS VEGETALES
/
fertitec'n
Marque enregistrée - Marque en vigueur

fertitec'n
BERNARD PRODUCTIONS VEGETALES

Numéro de dépôt :
4439895
Date de dépôt :
23/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2028
fertitec\'n de BERNARD PRODUCTIONS VEGETALES

Présentation de la marque fertitec'n

Déposée par voie électronique le 23 mars 2018 par BERNARD PRODUCTIONS VEGETALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « fertitec'n » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Le déposant est BERNARD PRODUCTIONS VEGETALES domicilié(e) 179 route de Trévoux - 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS PIERRE BERNARD, Monsieur Sylvain VACHON domicilié(e) 179 route de Trévoux - 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY - France.

La marque fertitec'n a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4439895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque fertitec'n arrivera à expiration en date du 23 mars 2028.

BERNARD PRODUCTIONS VEGETALES a également déposé les autres marques suivantes : , Dynam'in , DYNAM IN LA CONDUITE AGRO-ALTERNATIVE , La conduite agro-alternative , Ferme Dynam'in


BERNARD PRODUCTIONS VEGETALES - 179 route de Trévoux - 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY - France


ETS PIERRE BERNARD, Monsieur Sylvain VACHON - 179 route de Trévoux - 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.