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Marques déposées par monsieur Bernard Prieur
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Paysans des Baronnies Saveurs & savoir faire
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Paysans des Baronnies Saveurs & savoir faire
Monsieur Bernard Prieur

Numéro de dépôt :
4507286
Date de dépôt :
11/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2028
Paysans des Baronnies Saveurs & savoir faire de Bernard Prieur

Présentation de la marque Paysans des Baronnies Saveurs & savoir faire

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2018 par monsieur Bernard Prieur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Paysans des Baronnies Saveurs & savoir faire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bernard Prieur domicilié(e) Les Bourdalats - 65130 - Fréchendets - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paysans des Baronnies, Monsieur Bernard Prieur domicilié(e) Les Bourdalats - 65130 - Fréchendets - France.

La marque Paysans des Baronnies Saveurs & savoir faire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4507286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Paysans des Baronnies Saveurs & savoir faire arrivera à expiration en date du 11 décembre 2028.


Monsieur Bernard Prieur - Les Bourdalats - 65130 - Fréchendets - France


Paysans des Baronnies, Monsieur Bernard Prieur - Les Bourdalats - 65130 - Fréchendets - France


Republication pour erratum - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture.