Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CNT-SO
M. Bernard Prieur

Numéro de dépôt :
3958769
Date de dépôt :
06/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2022
CNT-SO de Bernard Prieur

Présentation de la marque CNT-SO

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2012 par monsieur Bernard Prieur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CNT-SO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est monsieur Bernard Prieur domicilié(e) 94 Rue de Buzenval - 75020 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bernard Prieur domicilié(e) 94 Rue de Buzenval - 75020 - Paris - France.

La marque CNT-SO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CNT-SO est expirée depuis le 6 novembre 2022.

Bernard Prieur a également déposé les autres marques suivantes : AutreFutur, Un Autre Futur , CNT Solidarité Ouvrière


M. Bernard Prieur - 94 Rue de Buzenval - 75020 - Paris - France


M. Bernard Prieur - 94 Rue de Buzenval - 75020 - Paris - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.