Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NABY
M. BERNARD PREVEL

Numéro de dépôt :
4217053
Date de dépôt :
12/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
NABY de BERNARD PREVEL

Présentation de la marque NABY

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2015 par monsieur BERNARD PREVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NABY »

Le déposant est monsieur BERNARD PREVEL domicilié(e) 5 RUE BIS ROBERT BRANCHARD - 95870 - BEZONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERNARD PREVEL domicilié(e) 5 RUE BIS ROBERT BRANCHARD - 95870 - BEZONS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25


M. BERNARD PREVEL - 5 RUE BIS ROBERT BRANCHARD - 95870 - BEZONS - France


M. BERNARD PREVEL - 5 RUE BIS ROBERT BRANCHARD - 95870 - BEZONS - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Inscription le 11 mars 2019 - Rejet total n°750986 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-11

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.