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Marques déposées par monsieur Bernard PONT
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CBM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CBM
Monsieur Bernard PONT

Numéro de dépôt :
1067330
Date de dépôt :
01/09/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Marseille

Présentation de la marque CBM

Déposée le 1 septembre 1978 par monsieur Bernard PONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Marseille), la marque française « CBM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bernard PONT domicilié(e) 42, Chemin St-jean-du-Désert 13005 MARSEILLE - France.

La marque CBM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1067330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CBM est expirée depuis le 1 septembre 1988.

Bernard PONT a également déposé les autres marques suivantes : BBC , JEAN S LINE XXX , PARALLELE


Monsieur Bernard PONT - 42, Chemin St-jean-du-Désert 13005 MARSEILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-015

Cuirs et imitations du cuir, articles en ces matières;Peaux, malles et valises, couvertures de lit et de table;articles textiles.Vêtements de mode de sports, de loisir, de ville, de cérémonie pour hommes et/ou femmes et/ou enfants, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.