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Marques déposées par Bernard PONS 28/7/1942 Chemin de la Pageotte
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STACCATO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STACCATO
Bernard PONS 28/7/1942 Chemin de la Pageotte

Numéro de dépôt :
1568354
Date de dépôt :
28/12/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/12/1999

Présentation de la marque STACCATO

Déposée le 28 décembre 1989 par Bernard PONS 28/7/1942 Chemin de la Pageotte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STACCATO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Bernard PONS 28/7/1942 Chemin de la Pageotte, domicilié(e) Route d'Eoures, 13400 AUBAGNE - France.

La marque STACCATO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1568354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STACCATO est expirée depuis le 28 décembre 1999.


Bernard PONS 28/7/1942 Chemin de la Pageotte - Route d'Eoures, 13400 AUBAGNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24

Valises.Tissus et produits textiles.Vêtements.Chaussures. Chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.