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Marques déposées par monsieur bernard pollentes
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Spice Bay
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Spice Bay
M. bernard pollentes

Numéro de dépôt :
3917314
Date de dépôt :
02/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/05/2022
Spice Bay de bernard pollentes

Présentation de la marque Spice Bay

Déposée le 2 mai 2012 par monsieur bernard pollentes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Spice Bay » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.

Le déposant est monsieur bernard pollentes domicilié(e) 14 avenue frederic mistral - 31700 - blagnac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. bernard pollentes domicilié(e) 14 Avenue frederic mistral - 31700 - Blagnac - France.

La marque Spice Bay a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Spice Bay est expirée depuis le 2 mai 2022.


M. bernard pollentes - 14 avenue frederic mistral - 31700 - blagnac - France


M. bernard pollentes - 14 Avenue frederic mistral - 31700 - Blagnac - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Enregistrement sans modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.