Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Maison de la Tuffe du Quercy Périgordiamants noir TOUT SUR LA TRUFFE TRUFFLE Diamand noir du Perigord Diamond du Périgord Diamond of Périgord
Bernard Planche

Numéro de dépôt :
3802275
Date de dépôt :
31/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2021
La Maison de la Tuffe du Quercy Périgordiamants noir TOUT SUR LA TRUFFE TRUFFLE Diamand noir du Perigord Diamond du Périgord Diamond of Périgord de Bernard Planche

Présentation de la marque La Maison de la Tuffe du Quercy Périgordiamants noir TOUT SUR LA TRUFFE TRUFFLE Diamand noir du Perigord Diamond du Périgord Diamond of Périgord

Déposée le 31 janvier 2011 par Bernard Planche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Maison de la Tuffe du Quercy Périgordiamants noir TOUT SUR LA TRUFFE TRUFFLE Diamand noir du Perigord Diamond du Périgord Diamond of Périgord » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est Bernard Planche domicilié(e) 1 le pech d'Aussou - 46300 - SAINT CIRQ MADELON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Planche domicilié(e) 1 le pech d'Aussou - 46300 - SAINT CIRQ MADELON - France.

La marque La Maison de la Tuffe du Quercy Périgordiamants noir TOUT SUR LA TRUFFE TRUFFLE Diamand noir du Perigord Diamond du Périgord Diamond of Périgord a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Maison de la Tuffe du Quercy Périgordiamants noir TOUT SUR LA TRUFFE TRUFFLE Diamand noir du Perigord Diamond du Périgord Diamond of Périgord est expirée depuis le 31 janvier 2021.


Bernard Planche - 1 le pech d'Aussou - 46300 - SAINT CIRQ MADELON - France


Bernard Planche - 1 le pech d'Aussou - 46300 - SAINT CIRQ MADELON - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande d'agneau conforme au cahier des charges de la demande d'indication géographique protégée « Agneau du Périgord », poisson, canard bénéficiant de l'indication géographique protégée « Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) » ; gibier ; fraises bénéficiant de l'indication géographique protégée « Fraise du Périgord » conservées, congelées, séchées et cuites et noix bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Noix du Périgord » conservées, congelées, séchées et cuites ; extraits de viande ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Animaux vivants ; fraises fraîches bénéficiant de l'indication géographique protégée « Fraise du Périgord » et noix fraîches bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Noix du Périgord ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), vin bénéficiant de l'indication géographique protégée Périgord ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.