Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA GROTTE DE JACQUOU FERME MUSEE DE JACQUOU LA GROTTE DU BIEN ETRE LE BIEN ETRE EST DANS LA GROTTE
Bernard Planche
Pech Pialat

Numéro de dépôt :
3385846
Date de dépôt :
07/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LA GROTTE DE JACQUOU FERME MUSEE DE JACQUOU LA GROTTE DU BIEN ETRE LE BIEN ETRE EST DANS LA GROTTE de Bernard Planche

Présentation de la marque LA GROTTE DE JACQUOU FERME MUSEE DE JACQUOU LA GROTTE DU BIEN ETRE LE BIEN ETRE EST DANS LA GROTTE

Déposée le 7 octobre 2005 par Bernard Planche et Pech Pialat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA GROTTE DE JACQUOU FERME MUSEE DE JACQUOU LA GROTTE DU BIEN ETRE LE BIEN ETRE EST DANS LA GROTTE »

Les déposants sont Bernard Planche - France et Pech Pialat domicilié(e) 24250 NABIRAT - 24250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Planche Pech Pialat domicilié(e) 24250 NABIRAT - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Bernard Planche a également déposé les autres marques suivantes : M'AUDE NATURE. COSMETIQUE PERIGORD , AU NOM DE LA NOIX ARRETEZ VOUS NOIX DU SARLADAIS NOIX DE SARLAT – NOIX DE ST MARIE – NOIX DE LOURDES – NOIX DE ROCAMADOUR , Halle poysanne des produits fins du terroir , Ferme Musée del poysan du suq de la peine Bernard Planche


Bernard Planche - France

Pech Pialat - 24250 NABIRAT - 24250 - France


Bernard Planche Pech Pialat - 24250 NABIRAT - France


Inscription le 19 juin 2006 - Rejet total n°435598 - Publication au BOPI 2006-06-19

Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46

Noix, truffe, châtaignes fraiches et transformées sous toutes formes, confiserie, patisserie, huiles, vinaigres, eau de noix, fruits secs, légumes frais ou gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés, et cuits ; gelées confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, saghou, succédanés du café ; farines et préparation faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces, (condiments) ; épices, glaces à rafraichir. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines ; animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux et malt. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparation pour faire des boissons. Boissons alcooliques à l'exception des bières. Visite touristique, visite de groupe et individuelle. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Cantine. Service de traiteur. Services hôtelier. Réservation d'hôtel. Crèche d'enfant. Exploitation de terrain de camping. Maisons de retraite pour personne agées. Services d'agriculture, services vétérinaires ; soins d'hygienne et de beauté pour êtres humains ou pour animaux, salons de beauté. Cosmétiques, massages.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.