AU NOM DE LA NOIX ARRETEZ VOUS NOIX DU SARLADAIS NOIX DE SARLAT – NOIX DE ST MARIE – NOIX DE LOURDES – NOIX DE ROCAMADOUR
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
AU NOM DE LA NOIX ARRETEZ VOUS NOIX DU SARLADAIS NOIX DE SARLAT – NOIX DE ST MARIE – NOIX DE LOURDES – NOIX DE ROCAMADOUR
Bernard Planche Pech Pialat
Numéro de dépôt :
3385847
Date de dépôt :
07/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque AU NOM DE LA NOIX ARRETEZ VOUS NOIX DU SARLADAIS NOIX DE SARLAT – NOIX DE ST MARIE – NOIX DE LOURDES – NOIX DE ROCAMADOUR
Déposée le 7 octobre 2005 par Bernard Planche et Pech Pialat
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AU NOM DE LA NOIX ARRETEZ VOUS NOIX DU SARLADAIS NOIX DE SARLAT – NOIX DE ST MARIE – NOIX DE LOURDES – NOIX DE ROCAMADOUR »
Les déposants sont Bernard Planche - France et Pech Pialat domicilié(e) 24250 NABIRAT - 24250 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Planche Pech Pialat domicilié(e) 24250 NABIRAT - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Bernard Planche Pech Pialat - 24250 NABIRAT - France
Inscription le 19 juin 2006 - Rejet total n°435599 - Publication au BOPI 2006-06-19
Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46
Noix, truffe, châtaignes fraiches et transformées sous toutes formes, confiserie, patisserie, huiles, vinaigres, eau de noix, fruits secs, légumes frais ou gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés, et cuits ; gelées confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, saghou, succédanés du café ; farines et préparation faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces, (condiments) ; épices, glaces à rafraichir. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines ; animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux et malt. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparation pour faire des boissons. Boissons alcooliques à l'exception des bières. Visite touristique, visite de groupe et individuelle. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Cantine. Service de traiteur. Services hôtelier. Réservation d'hôtel. Crèche d'enfant. Exploitation de terrain de camping. Maisons de retraite pour personne agées.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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