Déposée le 23 juillet 2004 par Bernard PINET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PETANQUE ET SENTIMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-35 du 27 août 2004.
Le déposant est Bernard PINET domicilié(e) 28 Rue Jacques Bossuet,78590 NOISY LE ROI - 78590 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard PINET domicilié(e) 28 Rue Jacques Bossuet,78590 NOISY LE ROI - 78590 - France.
La marque PETANQUE ET SENTIMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304991.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Bernard PINET - 28 Rue Jacques Bossuet,78590 NOISY LE ROI - 78590 - France
Bernard PINET - 28 Rue Jacques Bossuet,78590 NOISY LE ROI - 78590 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-53
Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35
Supports audios et vidéos. Vêtements, chapellerie, polos tee shirt, chemises, chaussures. Emissions radiophoniques ou télévisées – télécommunications. Service de message électronique, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Divertissements activités sportives et culturelles. Organisation de concours à but culturel, sportif ou éducatif, de trophée sportifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux d'argent et de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Productions de films sur bandes vidéos. Congrès organisation de concours, conduite et colloques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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