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Marques déposées par BERNARD Pierre
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format A4
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

format A4
BERNARD Pierre

Numéro de dépôt :
3350824
Date de dépôt :
05/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2015
format A4 de BERNARD Pierre

Présentation de la marque format A4

Déposée le 5 avril 2005 par BERNARD Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « format A4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-19 du 13 mai 2005.

Le déposant est BERNARD Pierre domicilié(e) 2, rue du Bel Air,95280 JOUY LE MOUTIER - 95280 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre BERNARD domicilié(e) 2, rue du Bel Air,95280 JOUY LE MOUTIER - 95280 - France.

La marque format A4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3350824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque format A4 est expirée depuis le 5 avril 2015.


BERNARD Pierre - 2, rue du Bel Air,95280 JOUY LE MOUTIER - 95280 - France


Pierre BERNARD - 2, rue du Bel Air,95280 JOUY LE MOUTIER - 95280 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-36

Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19

Jeux, jouets. Télécommunications, informations en terme de télécommunication. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communication radiophoniques, ou téléphoniques. Fourniture d'accès à un réseau de télécommunication mondial. Service d'affichage électronique, (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'information (nouvelles). Emissions radiophoniques ou télévisées, service de téléconférences. Service de messagerie électronique. Education ; formation, divertissement ; activités culturelles, informations en matière de divertissement ou d'éducation. Service de loisirs. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéos. Services de photographie, organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs. Service de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.