Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Miss Vélo France
M. BERNARD PICHARD

Numéro de dépôt :
3952321
Date de dépôt :
10/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/10/2022
Miss Vélo France de BERNARD PICHARD

Présentation de la marque Miss Vélo France

Déposée le 10 octobre 2012 par monsieur BERNARD PICHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Miss Vélo France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est monsieur BERNARD PICHARD domicilié(e) 26 RUE JEAN MOULIN - 49520 - NOYANT LA GRAVOYERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERNARD PICHARD domicilié(e) 26 RUE JEAN MOULIN - 49520 - NOYANT LA GRAVOYERE - France.

La marque Miss Vélo France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Miss Vélo France est expirée depuis le 10 octobre 2022.

BERNARD PICHARD a également déposé les autres marques suivantes : Miss M and S


M. BERNARD PICHARD - 26 RUE JEAN MOULIN - 49520 - NOYANT LA GRAVOYERE - France


M. BERNARD PICHARD - 26 RUE JEAN MOULIN - 49520 - NOYANT LA GRAVOYERE - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

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