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Marques déposées par BERNARD PHILIPPE
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Domaine la ligière
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Domaine la ligière
BERNARD PHILIPPE
SCEA BERNARD ET FILS, Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
3607115
Date de dépôt :
24/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2028
Domaine la ligière de BERNARD PHILIPPE

Présentation de la marque Domaine la ligière

Déposée le 24 octobre 2008 par BERNARD PHILIPPE et la société BERNARD ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine la ligière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-48 du 28 novembre 2008.

Les déposants sont BERNARD PHILIPPE domicilié(e) 1385, chemin des seyrels - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France et la société BERNARD ET FILS domicilié(e) Quai de Costebelle - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, scea Bernard et fils, M. BERNARD PHILIPPE domicilié(e) 1385, chemin des seyrels - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France.

La marque Domaine la ligière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3607115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine la ligière arrivera à expiration en date du 24 octobre 2028.


BERNARD PHILIPPE - 1385, chemin des seyrels - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France

SCEA BERNARD ET FILS, Société Civile d'Exploitation Agricole - Quai de Costebelle - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France - SIREN 3


scea Bernard et fils, M. BERNARD PHILIPPE - 1385, chemin des seyrels - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48

Inscription le 15 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537980 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-15

Inscription le 16 décembre 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°537990 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-16

Inscription le 25 juin 2019 - Erratum n°759631 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-06-25

Errata sur les inscriptions - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2019 n°2709410 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-03-13

Fruits et légumes frais ; plantes ; plants ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ;

Vins d'appellations d'origine contrôlées, vins de pays, cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.