Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRITTMILL
BERNARD Philippe

Numéro de dépôt :
1747415
Date de dépôt :
31/10/1991
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
31/10/2001

Présentation de la marque BRITTMILL

Déposée le 31 octobre 1991 par BERNARD Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « BRITTMILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BERNARD Philippe, domicilié(e) 9, rue Créach Allan, 29000 Quimper - France.

La marque BRITTMILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1747415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRITTMILL est expirée depuis le 31 octobre 2001.

BERNARD Philippe a également déposé les autres marques suivantes : PHILIPPE CONSTRUCTIONS , ACP MARKETING ATTITUDE COMPORTEMENT PSYCHOLOGIE , ez POOL , "LA MALLE BERNARD" , ez POOL.APP , "LA MALLE BERNARD INDUSTRIE" , YOUNGA , sitting , asa Atelier de Sciences Acoustique Atelier de Synergie Acoustique , ez pool


BERNARD Philippe - 9, rue Créach Allan, 29000 Quimper - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-09

Sons, semoules et produits diététiques (non à usage médical), fabriqués à partir de céréales, ou autres substances organiques, classiques ou issues de l'agriculture biologique, pour l'alimentation humaine ou animale, à savoir farines et préparations faites de céréales, graines et aliments pour les animaux

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.