Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APARA AGENCEMENT DE GARAGE L ECRIN AUTOMOBILE
bernard PEZET

Numéro de dépôt :
3808290
Date de dépôt :
22/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/02/2021
APARA AGENCEMENT DE GARAGE L ECRIN AUTOMOBILE de bernard PEZET

Présentation de la marque APARA AGENCEMENT DE GARAGE L ECRIN AUTOMOBILE

Déposée par voie électronique le 22 février 2011 par bernard PEZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APARA AGENCEMENT DE GARAGE L ECRIN AUTOMOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est bernard PEZET domicilié(e) 7 rue de la mare aux chevaux - 28260 - LE MESNIL SIMON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, bernard PEZET domicilié(e) 7 rue de la mare aux chevaux - 28260 - LE MESNIL SIMON - France.

La marque APARA AGENCEMENT DE GARAGE L ECRIN AUTOMOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808290.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APARA AGENCEMENT DE GARAGE L ECRIN AUTOMOBILE est expirée depuis le 22 février 2021.


bernard PEZET - 7 rue de la mare aux chevaux - 28260 - LE MESNIL SIMON - France


bernard PEZET - 7 rue de la mare aux chevaux - 28260 - LE MESNIL SIMON - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure.