Marque enregistrée - Marque en non vigueur

mesoled
Bernard Peyronnet

Numéro de dépôt :
3878080
Date de dépôt :
30/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2021
mesoled de Bernard Peyronnet

Présentation de la marque mesoled

Déposée le 30 novembre 2011 par Bernard Peyronnet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « mesoled » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est Bernard Peyronnet domicilié(e) 45 rue cardinet - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Peyronnet domicilié(e) 45 rue cardinet - 75017 - PARIS - France.

La marque mesoled a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mesoled est expirée depuis le 30 novembre 2021.

Bernard Peyronnet a également déposé les autres marques suivantes : Brazapeel


Bernard Peyronnet - 45 rue cardinet - 75017 - PARIS - France


Bernard Peyronnet - 45 rue cardinet - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

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