Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PAIN SAVATE
Numéro de dépôt :
1348865
Date de dépôt :
14/03/1986
Lieu de dépôt :
PERIGUEUX
Date d'expiration :
14/03/1996
Présentation de la marque PAIN SAVATE
Déposée le 14 mars 1986 par Bernard PEUREUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERIGUEUX), la marque française « PAIN SAVATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PAIN SAVATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348865.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAIN SAVATE est expirée depuis le 14 mars 1996.
Bernard PEUREUX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37