Déposée par voie électronique le 23 juin 2014 par monsieur Bernard PEROZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CARPE DIEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-29 du 18 juillet 2014.
Le déposant est monsieur Bernard PEROZ domicilié(e) 49 Allées Jean Jaures - 31000 - TOULOUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bernard PEROZ domicilié(e) 49 Allées Jean Jaures - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque CARPE DIEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4099887.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARPE DIEM est expirée depuis le 23 juin 2024.
M. Bernard PEROZ - 49 Allées Jean Jaures - 31000 - TOULOUSE - France
M. Bernard PEROZ - 49 Allées Jean Jaures - 31000 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29
Enregistrement sans modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42
Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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