Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TOUT VA TRES BIEN...
Monsieur Bernard Périer

Numéro de dépôt :
96634280
Date de dépôt :
15/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque TOUT VA TRES BIEN...

Déposée le 15 juillet 1996 par monsieur Bernard Périer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUT VA TRES BIEN... »

Le déposant est monsieur Bernard Périer domicilié(e) 20, Douzième Avenue, 60260 LAMORLAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard Périer - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Bernard Périer a également déposé les autres marques suivantes : J'AI LA FORME , AUTOS PROPRES DANS MA VILLE , HEXA CAR


Monsieur Bernard Périer - 20, Douzième Avenue, 60260 LAMORLAYE - France


Monsieur Bernard Périer - France


Inscription le 4 septembre 2001 - Rejet total n°330385 - Publication le 23 août 1996 au BOPI 2001-09-04

Papier; cartons... Livres, matériel d'instruction ou d'enseignement... Edition de livres, de revues

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.