Marque enregistrée - Marque en non vigueur

G PAYONNE
Mr Bernard PAYONNE

Numéro de dépôt :
1569548
Date de dépôt :
10/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/01/2000
G PAYONNE de Bernard PAYONNE

Présentation de la marque G PAYONNE

Déposée le 10 janvier 1990 par monsieur Bernard PAYONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « G PAYONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bernard PAYONNE domicilié(e) 164, rue Béranger, 92700 Colombes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUDIT-ACTE - France.

La marque G PAYONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1569548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque G PAYONNE est expirée depuis le 10 janvier 2000.

Bernard PAYONNE a également déposé les autres marques suivantes : GP


Mr Bernard PAYONNE - 164, rue Béranger, 92700 Colombes - France


AUDIT-ACTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

Présentoir