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Marques déposées par monsieur BERNARD Patrick
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CHATEAU MOULIN SAINT-JEAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MOULIN SAINT-JEAN
Monsieur BERNARD Patrick

Numéro de dépôt :
3134099
Date de dépôt :
22/11/2001
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
22/11/2011
CHATEAU MOULIN SAINT-JEAN de BERNARD Patrick

Présentation de la marque CHATEAU MOULIN SAINT-JEAN

Déposée le 22 novembre 2001 par monsieur BERNARD Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU MOULIN SAINT-JEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-01 du 4 janvier 2002.

Le déposant est monsieur BERNARD Patrick domicilié(e) 1 Petit Brousseau, 33330 SAINT HIPPOLYTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BERNARD Patrick - France.

La marque CHATEAU MOULIN SAINT-JEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MOULIN SAINT-JEAN est expirée depuis le 22 novembre 2011.

BERNARD Patrick a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DAVIAU LA CHAPELLE Appellation Montagne St Emilion Controlée , LA REVUE DU MINITEL , HOT SPACE TRUCKERS , [email protected] , CHATEAU LA CHAPELLE BERNARD Appellation Montagne St Emilion Contrôlée. , CHATEAU MOULIN SAINT-JEAN AOC SAINT-EMILION GRAND CRU , CAROBOIS , CHATEAU LA MELISSIERE , portalis


Monsieur BERNARD Patrick - 1 Petit Brousseau, 33330 SAINT HIPPOLYTE - France


Monsieur BERNARD Patrick - France


Inscription le 11 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445186 - Publication au BOPI 2006-12-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée " château moulin saint-jean ".