Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur BERNARD Patrick
/
CHATEAU LA MELISSIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA MELISSIERE
Monsieur BERNARD Patrick

Numéro de dépôt :
99771812
Date de dépôt :
25/01/1999
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
25/01/2009

Présentation de la marque CHATEAU LA MELISSIERE

Déposée le 25 janvier 1999 par monsieur BERNARD Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA MELISSIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.

Le déposant est monsieur BERNARD Patrick domicilié(e) La Mélissière, 33330 ST HIPPOLYTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BERNARD Patrick - France.

La marque CHATEAU LA MELISSIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99771812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA MELISSIERE est expirée depuis le 25 janvier 2009.

BERNARD Patrick a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DAVIAU LA CHAPELLE Appellation Montagne St Emilion Controlée , LA REVUE DU MINITEL , HOT SPACE TRUCKERS , [email protected] , CHATEAU LA CHAPELLE BERNARD Appellation Montagne St Emilion Contrôlée. , CHATEAU MOULIN SAINT-JEAN AOC SAINT-EMILION GRAND CRU , CAROBOIS , CHATEAU MOULIN SAINT-JEAN , portalis


Monsieur BERNARD Patrick - La Mélissière, 33330 ST HIPPOLYTE - France


Monsieur BERNARD Patrick - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-28

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée " CHATEAU LA MELISSIERE ".