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Marques déposées par monsieur BERNARD Patrick
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CHATEAU LA CHAPELLE BERNARD Appellation Montagne St Emilion Contrôlée.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CHAPELLE BERNARD Appellation Montagne St Emilion Contrôlée.
Monsieur BERNARD Patrick, "Mitzotes", 33330 ST LAURENT DES COMBES

Numéro de dépôt :
1324468
Date de dépôt :
12/09/1985
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
12/09/1995

Présentation de la marque CHATEAU LA CHAPELLE BERNARD Appellation Montagne St Emilion Contrôlée.

Déposée le 12 septembre 1985 par monsieur BERNARD Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA CHAPELLE BERNARD Appellation Montagne St Emilion Contrôlée. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BERNARD Patrick - France.

La marque CHATEAU LA CHAPELLE BERNARD Appellation Montagne St Emilion Contrôlée. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1324468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA CHAPELLE BERNARD Appellation Montagne St Emilion Contrôlée. est expirée depuis le 12 septembre 1995.

BERNARD Patrick a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DAVIAU LA CHAPELLE Appellation Montagne St Emilion Controlée , LA REVUE DU MINITEL , HOT SPACE TRUCKERS , [email protected] , CHATEAU MOULIN SAINT-JEAN AOC SAINT-EMILION GRAND CRU , CAROBOIS , CHATEAU LA MELISSIERE , CHATEAU MOULIN SAINT-JEAN , portalis


Monsieur BERNARD Patrick, "Mitzotes", 33330 ST LAURENT DES COMBES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-10

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "CHATEAU LA CHAPELLE BERNARD".