CHATEAU DAVIAU LA CHAPELLE Appellation Montagne St Emilion Controlée
Présentation de la marque CHATEAU DAVIAU LA CHAPELLE Appellation Montagne St Emilion Controlée
Déposée le 24 mars 1982 par monsieur BERNARD Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DAVIAU LA CHAPELLE Appellation Montagne St Emilion Controlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CHATEAU DAVIAU LA CHAPELLE Appellation Montagne St Emilion Controlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1201139.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DAVIAU LA CHAPELLE Appellation Montagne St Emilion Controlée est expirée depuis le 24 mars 1992.
BERNARD Patrick a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-35