Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DAVIAU LA CHAPELLE Appellation Montagne St Emilion Controlée
Monsieur BERNARD Patrick, "Mitrotes", ST LAURENT-DES-COMBES, 33330 ST EMILION

Numéro de dépôt :
1201139
Date de dépôt :
24/03/1982
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
24/03/1992

Présentation de la marque CHATEAU DAVIAU LA CHAPELLE Appellation Montagne St Emilion Controlée

Déposée le 24 mars 1982 par monsieur BERNARD Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DAVIAU LA CHAPELLE Appellation Montagne St Emilion Controlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BERNARD Patrick - France.

La marque CHATEAU DAVIAU LA CHAPELLE Appellation Montagne St Emilion Controlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1201139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DAVIAU LA CHAPELLE Appellation Montagne St Emilion Controlée est expirée depuis le 24 mars 1992.

BERNARD Patrick a également déposé les autres marques suivantes : LA REVUE DU MINITEL , HOT SPACE TRUCKERS , [email protected] , CHATEAU LA CHAPELLE BERNARD Appellation Montagne St Emilion Contrôlée. , CHATEAU MOULIN SAINT-JEAN AOC SAINT-EMILION GRAND CRU , CAROBOIS , CHATEAU LA MELISSIERE , CHATEAU MOULIN SAINT-JEAN , portalis


Monsieur BERNARD Patrick, "Mitrotes", ST LAURENT-DES-COMBES, 33330 ST EMILION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-35

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