Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DATALONE Consulting
M. BERNARD Pascal

Numéro de dépôt :
3983217
Date de dépôt :
15/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
15/02/2023
DATALONE Consulting de BERNARD Pascal

Présentation de la marque DATALONE Consulting

Déposée le 15 février 2013 par monsieur BERNARD Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « DATALONE Consulting » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est monsieur BERNARD Pascal domicilié(e) le Jaunet, Rue de Corbon - 44710 - ST LEGER LES VIGNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERNARD Pascal domicilié(e) le Jaunet, Rue de Corbon - 44710 - ST LEGER LES VIGNES - France.

La marque DATALONE Consulting a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983217.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATALONE Consulting est expirée depuis le 15 février 2023.


M. BERNARD Pascal - le Jaunet, Rue de Corbon - 44710 - ST LEGER LES VIGNES - France


M. BERNARD Pascal - le Jaunet, Rue de Corbon - 44710 - ST LEGER LES VIGNES - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Gestion de fichiers informatiques.

Éducation ; formation.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs.