BERNARD PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3687645
Date de dépôt :
30/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2019
Présentation de la marque BERNARD GREEN
Déposée le 30 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BERNARD PARTICIPATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BERNARD GREEN »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BERNARD PARTICIPATIONS domicilié(e) 519 avenue de Parme - 01000 - BOURG EN BRESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 039 958 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JEAN-JACQUES LEVRAT domicilié(e) 44 Rue Léon Perrin BP 17 - 01001 - BOURG EN BRESSE CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BERNARD PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée - 519 avenue de Parme - 01000 - BOURG EN BRESSE - France - SIREN 349039958
CABINET JEAN-JACQUES LEVRAT - 44 Rue Léon Perrin BP 17 - 01001 - BOURG EN BRESSE CEDEX - France
Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49
Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17
Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; Graisses d'automobiles ; huile lubrifiante pour moteurs de véhicules. ;
Câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; plaques d'immatriculation métalliques ; Serrures métalliques pour véhicules ; écussons métalliques pour véhicules ; plaques d'immatriculation métalliques. ;
Machines agricoles ; manipulateurs industriels (machines) ; élévateurs ; Bougies de réchauffage pour moteurs diesel ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; manipulateurs industriels [machines]. ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Accumulateurs électriques pour véhicules ; analyseurs informatisés de moteurs de véhicule ; appareils de navigation pour véhicules (calculateurs embarqués) ; appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord] ; batteries pour véhicules ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; dispositifs de pilotage automatique pour véhicules ; dispositifs et composants de vision de nuit avec identificateurs d'images montés sur véhicules ; dispositifs et composants de vision de nuit montés sur véhicules ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; harnais de sécurité [autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport] ; installations téléphoniques pour véhicules ; navigation (appareils de –) pour véhicules [ordinateurs de bord] ; pilotage automatique (dispositifs de –) pour véhicules ; radios pour véhicules ; régulateurs de voltage pour véhicules ; signalisation (triangles de –) pour véhicules en panne ; thermostats pour véhicules ; triangles de signalisation pour véhicules en panne ; vitesse (contrôleurs de –) pour véhicules ; appareils d'enregistrement, de reproduction ou d'affichage du son, d'images statiques, d'images en mouvement ou de combinaisons de sons, images statiques et images en mouvement ; détecteurs ; fils électriques. ;
Appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; Air (installations de conditionnement d'–) pour véhicules ; antiéblouissants (dispositifs –) pour véhicules [garnitures de lampes] ; dispositifs chauffants antibuée pour véhicules ; dispositifs chauffants antigivre pour véhicules ; indicateurs de direction (ampoules d'–) pour véhicules ; lampes et feux de véhicules ; phares de véhicules ; réflecteurs pour véhicules. ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; chariots de manutention ; Coussins d'air gonflants [dispositifs de sécurité pour automobiles] ; accouplements pour véhicules terrestres ; alarmes antivol pour véhicules ; antidérapants pour bandages de véhicules ; antivols pour véhicules ; appuie-tête pour sièges de véhicules ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; attelages de remorques pour véhicules ; avertisseurs contre le vol des véhicules ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules ; bandages (valves de –) pour véhicules ; bandages de roues pour véhicules ; barres de torsion pour véhicules ; bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs ; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; carters pour organes de véhicules terrestres autres que pour moteurs ; cachets structurels de véhicules ; caissons [véhicules] ; capotes de véhicules ; capots de moteurs pour véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; chambres à air pour pneus de véhicules ; chambres à air pour roues de véhicules ; chaînes de commande pour véhicules terrestres ; chaînes motrices pour véhicules terrestres ; circuits hydrauliques pour véhicules ; coffres spéciaux pour véhicules à deux roues ; contrôleurs de moteurs et moteurs électriques de véhicules ; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ; cornets avertisseurs pour véhicules ; couchettes pour véhicules ; engrenages pour véhicules terrestres ; enjoliveurs de roue pour véhicules ; ensembles d'essieux de véhicules ; filet à bagages pour véhicules ; démultiplicateurs pour véhicules terrestres ; embrayages pour véhicules terrestres ; enfants (sièges de sécurité pour –) pour véhicules ; freins de véhicules ; frigorifiques (véhicules –) ; garnitures de freins pour véhicules ; garnitures intérieures de véhicules [capitonnage] ; fourgons [véhicules] ; jantes de roues de véhicules ; marchepieds de véhicules ; militaires (véhicules –) de transport ; harnais de sécurité pour sièges de véhicules ; hayons élévateurs [parties de véhicules terrestres] ; housses de sièges de véhicules ; housses de véhicules ; housses pour volants de véhicules ; indicateurs de direction pour véhicules ; motrices (machines –) pour véhicules terrestres ; moyeux de roues de véhicules ; nautiques (véhicules –) ; plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules ; pneus pour véhicules ; pompes à air [accessoires de véhicules] ; porte-bagages pour véhicules ; portes de véhicules ; roues libres pour véhicules terrestres ; réservoirs à essence de véhicules (bouchons pour –) ; rétroviseurs pour véhicules ; remorques [véhicules] ; sièges de véhicules ; systèmes de distribution (à cames) pour véhicules à moteur ; vitres de véhicules ; volants pour véhicules ; véhicules électriques ; électriques (moteurs –) pour véhicules terrestres ; chariots élévateurs. ;
Serrures non métalliques pour véhicules ; plaques d'immatriculation non métalliques. ;
Location de machines de chantier ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation de machines ; Entretien, réparation et service de révision de véhicules ; graissage de véhicules ; lavage de véhicules ; lubrification de véhicules ; montage et réparation de pneus de véhicules ; nettoyage et polissage de véhicules à moteur ; peinture de véhicules automobiles ; traitement antirouille pour véhicules à moteur. ;
Assistance en cas de pannes de véhicules [remorquage] ; dépannage de véhicules ; location d'accessoires de véhicules, en particulier de galeries, de sièges de sécurité pour enfants, remorques ; location de véhicules ;
Sellerie (travaux de –). ;
Contrôle technique de véhicules automobiles.
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