Marque renouvelée - Marque en vigueur

BERNARD AUTO
BERNARD PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3461997
Date de dépôt :
08/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
08/11/2026
BERNARD AUTO de BERNARD PARTICIPATIONS

Présentation de la marque BERNARD AUTO

Déposée le 8 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BERNARD PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « BERNARD AUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-50 du 15 décembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BERNARD PARTICIPATIONS domicilié(e) 519 avenue de Parme - 01000 - BOURG EN BRESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 039 958 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JEAN-JACQUES LEVRAT, M. LEVRAT Jean-Jacques domicilié(e) 44 Rue Léon Perrin, CS 10017 - 01001 - BOURG EN BRESSE CEDEX - France.

La marque BERNARD AUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3461997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BERNARD AUTO arrivera à expiration en date du 8 novembre 2026.

BERNARD PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : TRUCKLAND , SERENIS UN SERVICE DU GROUPE BERNARD , AUTOBERNARD , STOCKDEAL , BERNARDTRUCKS , BERNARD GREEN , ESPACE AUTORAMA , LOCATRANS , MY RH BY RH FOR RH


BERNARD PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée - 519 avenue de Parme - 01000 - BOURG EN BRESSE - France - SIREN 349039958


CABINET JEAN-JACQUES LEVRAT, M. LEVRAT Jean-Jacques - 44 Rue Léon Perrin, CS 10017 - 01001 - BOURG EN BRESSE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Inscription le 11 février 2016 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°662724 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-11

Renouvellement avec limitation le 6 juillet 2016 n°2623136 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-07-06

– bougies d'allumage, alimentation pour carburateurs, dispositif anti pollution pour moteurs, carburateurs, courroies de ventilation pour moteurs, démarreurs, pots d'échappement, joints de moteur, culasses, pistons, cylindres, injecteurs, pompes à air, régulateurs de vitesse, ventilateurs pour moteurs ; – véhicules automobiles, autocars, autobus, camions, camionnettes, remorques, tracteurs, semi-remorques, parties constitutives des véhicules à savoir accouplements, amortisseurs, antidérapants pour bandage de véhicules, dispositifs anti éblouissants pour véhicules, antivols, appuie-tête, arbres de transmission, capots, carrosseries, chaînes, chassis, pares-chocs, stores, avertisseurs contre le vol, avertisseurs de marche arrière, porte-bagages, bandages de roues, barre de torsion, benne de camion, bielles, boite de vitesse, bouchon de réservoirs, pare-brise, capots de véhicules, carters, ceintures de sécurité, chaînes antidérapante de commande, chassis, convertisseurs de couple, embrayages, engrenages, enjoliveurs, essieux, freins, essuie-glace, circuits hydrauliques, jantes de roues, moyeux de roues pneumatiques, pompe à air, mécanismes de propulsion, rechapage de pneus, sièges, suspensions, train de voitures, arbres de transmission, mécanisme de transmission, vitres, volants ; – entretien, réparation de véhicules automobiles, industriels, agricoles, assemblage et carrosserie automobile, sellerie automobile.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.