Marque enregistrée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt :
4340438
Date de dépôt :
23/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/02/2027
Présentation de la marque INSUREGUL
Déposée par voie électronique le 23 février 2017 par monsieur Bernard PARIAUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « INSUREGUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-11 du 17 mars 2017.
Le déposant est monsieur Bernard PARIAUD domicilié(e) Terrasses de Clisson, 5 bd du Maréchal Joffre - 56100 - Lorient - France .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET AYMARD & COUTEL, M. David Bilquey domicilié(e) 22 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France .
La marque INSUREGUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4340438.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSUREGUL arrivera à expiration en date du 23 février 2027.
Bernard PARIAUD a également déposé les autres marques suivantes : YAC'H , BURN OUT RESCUE , JACK LE DAUPHIN , NATURE ATTITUDE , PROBIOSSENCE , PROBIOSCIENCE , OVERTOP , OVERTOP , TIPA Nutrition
Déposant :
M. Bernard PARIAUD - Terrasses de Clisson, 5 bd du Maréchal Joffre - 56100 - Lorient - France
Mandataire :
CABINET AYMARD & COUTEL, M. David Bilquey - 22 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Historique :
Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11
Enregistrement sans modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24
Classe 05 - Produit
Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe 29 - Produit
Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe 31 - Produit
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
