Déposée le 28 janvier 2003 par monsieur Bernard OLLIÉ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DOUCE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-10 du 7 mars 2003.
Le déposant est monsieur Bernard OLLIÉ domicilié(e) 18 avenue Foch,60300 CHAMANT - 60300 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MIZRAHI ASSOCIÉS SELARL Avocats à la Cour domicilié(e) 1 rue de Chazelles,75017 PARIS - 75017 - France.
La marque DOUCE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206511.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCE FRANCE est expirée depuis le 28 janvier 2013.
Monsieur Bernard OLLIÉ - 18 avenue Foch,60300 CHAMANT - 60300 - France
MIZRAHI ASSOCIÉS SELARL Avocats à la Cour - 1 rue de Chazelles,75017 PARIS - 75017 - France
Inscription le 13 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°381368 - Publication au BOPI 2003-11-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-27
Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10
Conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; agence de presse et d'informations (nouvelles) ; relations publiques ; gestion et promotion (commercial) de marques. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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