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sudenergies
Marque expirée - Marque en non vigueur

sudenergies
bernard odier

Numéro de dépôt :
3629852
Date de dépôt :
15/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2019
sudenergies de bernard odier

Présentation de la marque sudenergies

Déposée par voie électronique le 15 février 2009 par bernard odier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « sudenergies »

Le déposant est bernard odier domicilié(e) 78 ROUTE DE REPENTI,83340 LE LUC - 83340 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, bernard odier domicilié(e) 78 ROUTE DE REPENTI,83340 LE LUC - 83340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sudenergies est expirée depuis le 15 février 2019.


bernard odier - 78 ROUTE DE REPENTI,83340 LE LUC - 83340 - France


bernard odier - 78 ROUTE DE REPENTI,83340 LE LUC - 83340 - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; Machines agricoles ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; élévateurs ;

Appareils ou installations de climatisation ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure.