Marque expirée - Marque en non vigueur

La nature à fleur de pot
Bernard NOILHAN

Numéro de dépôt :
3578868
Date de dépôt :
30/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
30/05/2018
La nature à fleur de pot de Bernard NOILHAN

Présentation de la marque La nature à fleur de pot

Déposée le 30 mai 2008 par Bernard NOILHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « La nature à fleur de pot »

Le déposant est Bernard NOILHAN domicilié(e) 10 Impasse F. RABELAIS,82000 MONTAUBAN - 82000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard NOILHAN domicilié(e) 10 Impasse F. RABELAIS,82000 MONTAUBAN - 82000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La nature à fleur de pot est expirée depuis le 30 mai 2018.

Bernard NOILHAN a également déposé les autres marques suivantes : La nature à fleur de pot


Bernard NOILHAN - 10 Impasse F. RABELAIS,82000 MONTAUBAN - 82000 - France


Bernard NOILHAN - 10 Impasse F. RABELAIS,82000 MONTAUBAN - 82000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-45

Publication - Publication le 4 juil. 2008 au BOPI 2008-27

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.