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Marques déposées par Bernard NOILHAN
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La nature à fleur de pot
Marque expirée - Marque en non vigueur

La nature à fleur de pot
Bernard NOILHAN

Numéro de dépôt :
3424613
Date de dépôt :
21/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
21/04/2016
La nature à fleur de pot de Bernard NOILHAN

Présentation de la marque La nature à fleur de pot

Déposée le 21 avril 2006 par Bernard NOILHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « La nature à fleur de pot »

Le déposant est Bernard NOILHAN domicilié(e) 10 Impasse François RABELAIS,82000 MONTAUBAN - 82000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard NOILHAN domicilié(e) 10 Impasse François RABELAIS,82000 MONTAUBAN - 82000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La nature à fleur de pot est expirée depuis le 21 avril 2016.

Bernard NOILHAN a également déposé les autres marques suivantes : La nature à fleur de pot


Bernard NOILHAN - 10 Impasse François RABELAIS,82000 MONTAUBAN - 82000 - France


Bernard NOILHAN - 10 Impasse François RABELAIS,82000 MONTAUBAN - 82000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 26 mai 2006 au BOPI 2006-21

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; tracteurs ; vélomoteurs ;

Nettoyage ou entretien de véhicules ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).