Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cocoon Tree
Monsieur bernard Noel du Payrat

Numéro de dépôt :
4421434
Date de dépôt :
21/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2028
Cocoon Tree de bernard Noel du Payrat

Présentation de la marque Cocoon Tree

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2018 par monsieur bernard Noel du Payrat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cocoon Tree » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-06 du 9 février 2018.

Le déposant est monsieur bernard Noel du Payrat domicilié(e) 17 Avenue Du General Koenig - 13090 - Aix En Provence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur bernard Noel du Payrat domicilié(e) 17 Avenue Du General Koenig - 13090 - Aix En Provence - France.

La marque Cocoon Tree a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4421434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cocoon Tree arrivera à expiration en date du 21 janvier 2028.

bernard Noel du Payrat a également déposé les autres marques suivantes : COCOON TREE


Monsieur bernard Noel du Payrat - 17 Avenue Du General Koenig - 13090 - Aix En Provence - France


Monsieur bernard Noel du Payrat - 17 Avenue Du General Koenig - 13090 - Aix En Provence - France


Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Tentes.