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Marques déposées par Bernard NIVELET
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TOUM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUM
Bernard NIVELET

Numéro de dépôt :
3774565
Date de dépôt :
15/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2020
TOUM de Bernard NIVELET

Présentation de la marque TOUM

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2010 par Bernard NIVELET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est Bernard NIVELET domicilié(e) 6 Allée des Boutons d'or 78310 MAUREPAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) BP 20513 78005 VERSAILLES CEDEX - France.

La marque TOUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUM est expirée depuis le 15 octobre 2020.


Bernard NIVELET - 6 Allée des Boutons d'or 78310 MAUREPAS - France


CABINET MOUTARD - BP 20513 78005 VERSAILLES CEDEX - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Ustensiles et récipients pour la cuisine ; verres à boire ; verres (récipients) ; gobelets ; pipettes (tâte-vin).