Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EFFLUGEL
M. BERNARD NISSE

Numéro de dépôt :
4079653
Date de dépôt :
28/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2024
EFFLUGEL de BERNARD NISSE

Présentation de la marque EFFLUGEL

Déposée par voie électronique le 28 mars 2014 par monsieur BERNARD NISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EFFLUGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est monsieur BERNARD NISSE domicilié(e) 13 RUE DU CALVAIRE - 59553 - LAUWIN-PLANQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - Colombes Cedex - France.

La marque EFFLUGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4079653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EFFLUGEL est expirée depuis le 28 mars 2024.

BERNARD NISSE a également déposé les autres marques suivantes : PERALYSE


M. BERNARD NISSE - 13 RUE DU CALVAIRE - 59553 - LAUWIN-PLANQUE - France


Cabinet Chaillot, - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - Colombes Cedex - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Inscription le 2 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°796691 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-10-02

Inscription le 6 octobre 2020 - Constitution de mandataire n°797107 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-06

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; produits pour la destruction d'animaux nuisibles ; bactéricides, germicides, virucides, fongicides, décontaminants, herbicides ; acétates à usage pharmaceutiques, acides à usage pharmaceutiques ; préparations chimiques à usage pharmaceutique, médical ou vétérinaire, détergents à usage médical ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ;

Appareils et installations pour le traitement des effluents pharmaceutiques, médicaux ou vétérinaires.