Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

MOGANE
Bernard MOYEN
agissant au nom et pour le compte de la Société MOGANE S.A.S.

Numéro de dépôt :
3346123
Date de dépôt :
01/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
MOGANE de Bernard MOYEN

Présentation de la marque MOGANE

Déposée le 1 mars 2005 par Bernard MOYEN et la société agissant au nom et pour le compte de la Société MOGANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOGANE »

Les déposants sont Bernard MOYEN - France et la société agissant au nom et pour le compte de la Société MOGANE domicilié(e) 10, route de Lons,39130 MESNOIS - 39130 - France et immatriculée sous le numéro RCS e .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard MOYEN domicilié(e) 667 impasse des Ecureuils,39130 DOUCIER - 39130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 25

Bernard MOYEN a également déposé les autres marques suivantes : BERNARD MOYEN LUNETIER


Bernard MOYEN - France

agissant au nom et pour le compte de la Société MOGANE S.A.S. - 10, route de Lons,39130 MESNOIS - 39130 - France - SIREN e


Monsieur Bernard MOYEN - 667 impasse des Ecureuils,39130 DOUCIER - 39130 - France


Inscription le 29 juin 2005 - retrait total n°414671 - Publication au BOPI 2005-06-29

Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15

Appareils et instruments scientifiques. Joaillerie : bijouterie, pierres précieuses. Vêtements, chaussures et chapellerie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.