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Marques déposées par Bernard MOUNIBAS
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PROMO VILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMO VILLE
Bernard MOUNIBAS
Véronique MOUNIBAS

Numéro de dépôt :
3809100
Date de dépôt :
24/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/02/2021
PROMO VILLE de Bernard MOUNIBAS

Présentation de la marque PROMO VILLE

Déposée par voie électronique le 24 février 2011 par Bernard MOUNIBAS et Véronique MOUNIBAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROMO VILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Les déposants sont Bernard MOUNIBAS domicilié(e) 0 route d'Antras - 09800 - SENTEIN - France et Véronique MOUNIBAS domicilié(e) 0 Route d'Antras - 09800 - SENTEIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, bernard mounibas domicilié(e) 0 route d'Antras - 09800 - SENTEIN - France.

La marque PROMO VILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3809100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMO VILLE est expirée depuis le 24 février 2021.

Bernard MOUNIBAS a également déposé les autres marques suivantes : entre jardiniers , entre bricoleurs


Bernard MOUNIBAS - 0 route d'Antras - 09800 - SENTEIN - France

Véronique MOUNIBAS - 0 Route d'Antras - 09800 - SENTEIN - France


bernard mounibas - 0 route d'Antras - 09800 - SENTEIN - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

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