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Marques déposées par bernard MOUNIBAS
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entre jardiniers
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

entre jardiniers
bernard MOUNIBAS
Véronique MOUNIBAS

Numéro de dépôt :
3786787
Date de dépôt :
01/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/12/2020
entre jardiniers de bernard MOUNIBAS

Présentation de la marque entre jardiniers

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2010 par bernard MOUNIBAS et Véronique MOUNIBAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « entre jardiniers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Les déposants sont bernard MOUNIBAS domicilié(e) 0 route d'Antras - 09800 - SENTEIN - France et Véronique MOUNIBAS domicilié(e) 0 Route d'Antras - 09800 - SENTEIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, bernard mounibas domicilié(e) 0 route d'Antras - 09800 - SENTEIN - France.

La marque entre jardiniers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque entre jardiniers est expirée depuis le 1 décembre 2020.

bernard MOUNIBAS a également déposé les autres marques suivantes : PROMO VILLE , entre bricoleurs


bernard MOUNIBAS - 0 route d'Antras - 09800 - SENTEIN - France

Véronique MOUNIBAS - 0 Route d'Antras - 09800 - SENTEIN - France


bernard mounibas - 0 route d'Antras - 09800 - SENTEIN - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.