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Marques déposées par Bernard MOULIN
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SPECTRUM INGENIERIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SPECTRUM INGENIERIE
Bernard MOULIN

Numéro de dépôt :
3469309
Date de dépôt :
12/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2016
SPECTRUM INGENIERIE de Bernard MOULIN

Présentation de la marque SPECTRUM INGENIERIE

Déposée le 12 décembre 2006 par Bernard MOULIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPECTRUM INGENIERIE »

Le déposant est Bernard MOULIN domicilié(e) 5 rue Jean Baptiste Burlot,03700 BELLERIVE - 03700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUSI Incubateur d'entreprises domicilié(e) Biopole Clermont Limagne,63360 SAINT BEAUZIRE - 63360 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPECTRUM INGENIERIE est expirée depuis le 12 décembre 2016.


Bernard MOULIN - 5 rue Jean Baptiste Burlot,03700 BELLERIVE - 03700 - France


BUSI Incubateur d'entreprises - Biopole Clermont Limagne,63360 SAINT BEAUZIRE - 63360 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ;